Détails

Catégorie : Les Publications de votre Avocat en Droit des affaires et de la fiscalité :

Votre Avocat à Nice vous assiste dans la création de votre Société

Lien externe

Votre Société ne pourra répondre à vos attentes que si vous lui en donnez les moyens. La création de votre société, et notamment l'établissement des statuts, doit correspondre à vos attentes. Votre Avocat à Nice vous apporte l'expertise et la sécurité.

Lire la suite : Avocat Nice Création de société

Détails

Catégorie : Les Publications de votre Avocat en Droit pénal :

La Cour d'assises présentée par votre Avocat à Nice

Lien externe

La Cour d'assises est la juridiction qui juge des Crimes. Elle est l'instance pénale qui juge sur les infractions les plus graves. Votre Avocat à Nice vous en livre ses caractéristiques

Lire la suite : La Cour d'assises présentée par votre Avocat à Nice

Détails

Catégorie : Les Publications de votre Avocat en Droit pénal :

Vous avez été victime et avez subi un préjudice corporel ou sexuel : Vous avez déposé plainte ? Un Tribunal est saisi et vous voulez vous constituer partie civile ?

Vous avez été victime d'une infraction vous ayant causé un préjudice corporel ou sexuel ? Votre Avocat à Nice vous assiste à chaque étape de la procédure pour faire entendre la voix de la partie civile. Votre Avocat se tient à vos côtés du dépôt de plainte à la comparution devant le Tribunal.

Lire la suite : Avocat victime nice plainte tribunal

Détails

Catégorie : Les Publications de votre Avocat en Droit pénal :

 La comparution immédiate devant le Tribunal correctionnel

Lien externe

Suite à une garde à vue, l’individu suspecté d’avoir commis une infraction peut être jugé immédiatement. Etant donnée les conséquences lourdes, la présence de votre Avocat à Nice est obligatoire

Lire la suite : La comparution immédiate

Détails

Catégorie : Les Publications de votre Avocat en Droit du Travail :

La rupture conventionnelle est le seul mode de rupture permettant au salarié et à l'employeur de rompre amiablement le contrat de travail. Votre Avocat à Nice vous en présente les contours

Lire la suite : Comment rompre à l'amiable son contrat de travail avec la rupture conventionnelle ?

Détails

Catégorie : Les Publications de votre Avocat en Droit pénal :

Victime d'un préjudice corporel ou matériel, de blessures, d'une infraction sexuelle (viol ou agression sexuelle) : Votre Avocat à Nice assure votre défense

Votre Avocat à Nice vous propose des solutions efficaces pour obtenir une décision juste pour les faits dont vous avez été victime.

A cette fin, il faudra envisager votre situation. En effet, la situation est différente en fonction de ce que vous avez subi une préjudice corporel, psychique, des blessures, une infraction sexuelle (viol ou agression sexuelle) ou un préjudice matériel

Lire la suite : Avocat Nice victime blessure corporel matériel